Agir contre l’effet de serre, la pollution de l’air et le bruit dans les plans de déplacements urbains

Les transports terrestres portent une lourde part de responsabilité dans ces atteintes les plus criantes de l’environnement.

• Des émissions de dioxyde de carbone (CO2) qui croissent au même rythme que la circulation, avec des conséquences reconnues sur l’effet de serre,
• Des concentrations en dioxyde d’azote (NO2) et en particules fines dépassant les valeurs limites sur de nombreux sites proches du trafic dans la plupart des grandes agglomérations, un niveau de fond en ozone (O3) qui augmente depuis plusieurs années, avec des impacts maintenant prouvés sur la santé,
• Sept millions de français, soit plus de 12 % de la population, exposés dans la journée à un niveau de bruit continu équivalent excédant 65 dB(A), valeur considérée comme le seuil de gêne ou de fatigue, et 1/3 d’entre eux soumis à des niveaux supérieurs à 70 dB(A), seuil critique au plan sanitaire.

Les transports terrestres portent une lourde part de responsabilité dans ces atteintes les plus criantes de l’environnement.

Or, on sait aujourd’hui que les progrès technologiques liés à la conception des véhicules ne suffiront pas à moyen terme, à garantir le respect des normes de qualité de l’air ou de niveau de bruit.

Bien que la préoccupation environnementale ait été inscrite dans le texte qui a fondé les plans de déplacements urbains, et accentuée dans les évolutions législatives successives, elle n’est pas au coeur de leur élaboration.

En 2005, la France s’est engagée résolument à ce que soient divisées par quatre les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050: tous les acteurs des PDU (plans de déplacements urbains) doivent prendre conscience de leur responsabilité dans l’atteinte de cet objectif du Facteur 4, pour que collectivement puissent être obtenus des résultats significatifs.

Il est urgent de réagir et d’agir partout où l’on peut agir !

25 ans après sa création, le PDU entre dans une nouvelle génération : il est aujourd’hui au cœur des politiques locales, et se situe au-delà de l’organisation des déplacements, en se plaçant en interface avec l’aménagement et la planification urbaines.

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Il peut être un levier efficace à la disposition des autorités locales pour participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans la perspective du Facteur 4, limiter la pollution atmosphérique et le bruit et leurs effets sur la santé.

Ce guide, prévu lors de l’actualisation 2006 du plan climat 2004-2012, vient compléter le précédent qui traitait de la prise en compte de la pollution de l’air, du bruit et de la consommation d’énergie dans les plans de déplacements urbains, et qui avait été édité par l’Ademe et le Certu en 1999.

Il fournit de nouveaux éléments de compréhension, mais aussi de méthode, pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre, la pollution de l’air et le bruit, cerner et hiérarchiser les problèmes, fixer des objectifs quantifiés, mettre en place les moyens de les atteindre, mesurer ce qui a un sens à partir d’indicateurs appropriés, au regard des objectifs politiques qui impérativement doivent être plus drastiques pour limiter les véhicules-km et les tonnes-km.

Destiné aux élus et techniciens, il propose des indicateurs et outils pertinents pour leur permettre de prendre en compte les effets des déplacements des personnes et des marchandises pour agir contre l’effet de serre, la pollution de l’air et le bruit, et permettant de mettre en oeuvre une démarche plus complète d’évaluation environnementale.

Dans l’attente du texte législatif issu des propositions du « Grenelle de l’environnement », ce guide est présenté dans une version intermédiaire. Son actualisation sera entreprise après la parution du texte.

Agir contre l’effet de serre, la pollution de l’air et le bruit dans les plans de déplacements urbains
Approches et méthodes
90 pages – format pdf
COÉDITION Certu / ADEME
novembre 2008

Téléchargement gratuit sur le site du Certu (il faut juste s’enregistrer avec une adresse email)