{"id":14209,"date":"2011-06-03T08:03:36","date_gmt":"2011-06-03T07:03:36","guid":{"rendered":"http:\/\/carfree.fr\/?p=14209"},"modified":"2020-08-15T20:31:59","modified_gmt":"2020-08-15T19:31:59","slug":"total-nous-cache-des-choses-je-le-savais","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/2011\/06\/03\/total-nous-cache-des-choses-je-le-savais\/","title":{"rendered":"Total nous cache des choses ? Je le savais !"},"content":{"rendered":"<p><img decoding=\"async\" loading=\"lazy\" title=\"opacite-total\" src=\"http:\/\/carfree.fr\/images\/opacite-total.jpg\" alt=\"\" width=\"420\" height=\"200\" \/><\/p>\n<p>Si le titre est humoristique, le contenu de l&rsquo;article ci-dessous l&rsquo;est moins. Et ce contenu est riche, au moins autant que la fortune de la multinationale !\u00a0<!--more--><\/p>\n<p><strong>L&rsquo;opacit\u00e9 Total<\/strong><\/p>\n<p><strong>Total soutient officiellement les initiatives en faveur de la transparence financi\u00e8re. Mais en \u00e9tudiant les donn\u00e9es fournies par la major p\u00e9troli\u00e8re, on d\u00e9couvre qu&rsquo;elles sont largement insuffisantes.<\/strong><\/p>\n<p>Quand il s\u2019agit d\u2019imp\u00f4ts, le groupe Total est plein de bonnes intentions. Quand les militants des droits de l\u2019Homme ont demand\u00e9 des comptes \u00e0 la premi\u00e8re soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise pour \u00e9claircir ses liens avec la junte birmane, b\u00e9n\u00e9ficiaire de l\u2019exploitation des p\u00e9troli\u00e8res, le PDG Christophe de Margerie leur a r\u00e9pondu ceci :<\/p>\n<blockquote><p><em>Quand on est dans un pays, on paie des imp\u00f4ts, qui sont cens\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 l\u2019ensemble de la population. Je ne suis pas l\u00e0 pour juger ce que le pays fait de ces imp\u00f4ts.<\/em><\/p><\/blockquote>\n<p>L\u2019argument est discutable. M\u00eame si Total ne met pas directement de l\u2019argent liquide dans les poches des dictateurs birmans, le secret de ces versements rend toutes les d\u00e9rives possibles. Une opacit\u00e9 fiscale qui facilite la corruption, en Birmanie comme ailleurs.<\/p>\n<p>Selon\u00a0le rapport annuel du groupe, la charge d\u2019imp\u00f4ts de Total en 2009 repr\u00e9sente 7,751 milliards d\u2019euros. Mais le document oublie de pr\u00e9ciser \u00e0 combien, \u00e0 quel pays et \u00e0 qui sont vers\u00e9s ces contributions fiscales.<\/p>\n<p>Depuis la cr\u00e9ation de l\u2019organisation internationale ITIE (Initiative sur la transparence des industries extractives), la question de l\u2019acc\u00e8s aux donn\u00e9es financi\u00e8res des industries extractives (mines, gaz et p\u00e9trole) est consid\u00e9r\u00e9e comme un enjeu de d\u00e9mocratie. Son argument : plus de transparence permettrait de limiter l\u2019\u00e9vasion fiscale, de lutter plus efficacement contre la corruption, de faciliter la bonne gestion des ressources. Dans les r\u00e9gions tr\u00e8s pauvres o\u00f9 elles travaillent, les majors des hydrocarbures ou des minerais ont un impact important sur l\u2019\u00e9conomie de pays entiers.<\/p>\n<p>Pouss\u00e9 par des ONG, Total a fini par s\u2019engager dans ce sens et affirme soutenir l\u2019ITIE depuis sa cr\u00e9ation, en 2002.\u00a0Sur le site web du groupe, on peut lire la d\u00e9claration suivante:<\/p>\n<blockquote><p><em>Total s\u2019engage en faveur d\u2019une transparence rigoureuse et participe activement aux initiatives et dialogues intergouvernementaux sur le sujet.<\/em><\/p><\/blockquote>\n<p>Pass\u00e9s ces beaux engagements, le groupe p\u00e9trolier a concr\u00e8tement diffus\u00e9\u00a0huit documents, pr\u00e9cisant son activit\u00e9 et les taxes pay\u00e9es dans huit pays. De plus, les dirigeants de Total\u00a0ont tenu \u00e0 faire savoir\u00a0qu\u2019ils payaient 300 millions d\u2019euros par an \u00e0 la France, principalement au titre de la contribution \u00e9conomique territoriale (anciennement taxe professionnelle).<\/p>\n<p>Or, les donn\u00e9es se r\u00e9v\u00e8lent contradictoires : pour l\u2019ann\u00e9e 2009, Total d\u00e9clare dans ce document avoir pay\u00e9 8,849 milliards d\u2019euros d\u2019imp\u00f4ts aux dix pays repr\u00e9sentant 69,6% de sa production\u2026 alors que son rapport annuel annonce que le groupe a vers\u00e9 7,751 milliards en contributions fiscales pour l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses activit\u00e9s. Derri\u00e8re cette incoh\u00e9rence, le probl\u00e8me des chiffres fournis appara\u00eet : plut\u00f4t que de donner le d\u00e9tail, Total ne livre que des donn\u00e9es agr\u00e9g\u00e9es qui ne rendent aucun compte de la complexit\u00e9 des taxes et contributions pay\u00e9es dans chaque pays, dont on peut avoir une id\u00e9e en regardant un tableau plus complet fourni pour le Nigeria.<\/p>\n<p>Selon les pays, Total ne verse pas un mais deux principaux types d\u2019imp\u00f4ts : les royalties, en fonction des quantit\u00e9s extraites, et les imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices des r\u00e9sultats de la filiale locale. La charge d\u2019imp\u00f4t annonc\u00e9e dans le rapport annuel ne repr\u00e9sente que les sommes pay\u00e9es sur les b\u00e9n\u00e9fices. Les royalties, elles, sont int\u00e9gr\u00e9es dans les charges d\u2019exploitation, un ensemble ind\u00e9fini de 18,591 milliards d\u2019euros. Impossible de croiser les donn\u00e9es nationales avec celles, globales, du rapport annuel. Et donc impossible d\u2019obtenir des informations indirectes sur les sommes vers\u00e9es en dehors de ces dix pays.<\/p>\n<p>Les pays sur lesquels Total ne communique pas n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 laiss\u00e9s dans l\u2019ombre par hasard. Birmanie, Azeba\u00efdjan, Libye, Iran, Syrie et Y\u00e9men sont pr\u00e9cis\u00e9ment les pays vis\u00e9s par les ONG de lutte anti-corruption. Celles-l\u00e0 m\u00eame qui militent pour la transparence des donn\u00e9es financi\u00e8res. Or, sans les donn\u00e9es pr\u00e9cises, filiale par filiale, impossible d\u2019\u00e9tablir un \u00e9tat des lieux des imp\u00f4ts pay\u00e9s et de respecter le niveau de \u00ab\u00a0transparence\u00a0\u00bb dont se r\u00e9clame le g\u00e9ant p\u00e9trolier.<\/p>\n<h2>Le p\u00e9trolier fran\u00e7ais opaque\u2026 \u00e0 90,5%<\/h2>\n<p>Parmi les \u00e9tudes sur la transparence des compagnies p\u00e9troli\u00e8res,\u00a0le rapport\u00a0<em>Beyond the rethoric<\/em>, r\u00e9alis\u00e9 par l\u2019ONG Save the children en 2005, visant pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 mesurer l\u2019ad\u00e9quation entre les discours tenus et les actes. Les r\u00e9sultats de Total y sont catastrophiques : not\u00e9 sur 100, comme les autres compagnies, le p\u00e9trolier fran\u00e7ais obtient un score de 9,5, ce qui en fait la cinqui\u00e8me compagnie la moins bien not\u00e9e. Les quatre derni\u00e8res \u00e9tant des compagnies nationales chinoises, russe et malaisienne. Lesquelles n\u2019ont jamais pris le moindre engagement en mati\u00e8re de transparence.<\/p>\n<p>Le r\u00e9sultat de cette \u00e9tude est clair : en 2005, la participation de Total \u00e0 l\u2019EITI n\u2019est qu\u2019une d\u00e9marche de communication. Piqu\u00e9s au vif, les dirigeants de Total ont d\u00e9cid\u00e9 en r\u00e9action de diffuser certaines donn\u00e9es. Celles-l\u00e0 m\u00eame dont nous avons prouv\u00e9 la pertinence plus haut\u2026<\/p>\n<p>Pour justifier ce manque d\u2019informations, un argument revient r\u00e9guli\u00e8rement :\u00a0<em>\u00ab\u00a0ce sont les dirigeants des pays en questions qui refusent de diffuser les chiffres<\/em>, se d\u00e9fendent les majors<em>. Qui sommes-nous pour diffuser ce qu\u2019ils souhaitent garder confidentiel ?\u00a0\u00bb<\/em>\u00a0Pour \u00e9tudier la validit\u00e9 de cet argument, Transparency a compar\u00e9 les informations publi\u00e9es par diff\u00e9rentes compagnies pour un m\u00eame pays.<\/p>\n<p>Pour un m\u00eame \u00e9tat, les quantit\u00e9s de donn\u00e9es fournies sont tr\u00e8s diff\u00e9rentes selon les compagnies. Et Total est toujours derri\u00e8re ses concurrents. Les annexes du rapport de Transparency rec\u00e8lent m\u00eame une surprise de taille : c\u2019est en France que Total obtient le plus mauvais score sur la diffusion des donn\u00e9es, 8% pour une moyenne mondiale de 53%. C\u2019est donc dans son pays d\u2019origine que le p\u00e9trolier est le plus opaque.<\/p>\n<h2>Les pays pauvres ont int\u00e9r\u00eat \u00e0 la transparence de Total<\/h2>\n<p>Apr\u00e8s un examen attentif des d\u00e9marches de Total en mati\u00e8re de transparence, la\u00a0<em>\u00ab\u00a0transparence rigoureuse\u00a0\u00bb<\/em>\u00a0se r\u00e9v\u00e8le n\u2019\u00eatre qu\u2019un bel engagement. Un constat d\u2019autant plus d\u00e9cevant que toutes les compagnies p\u00e9troli\u00e8res ne pratiquent pas l\u2019opacit\u00e9. Il suffit de consulter le rapport ITIE de la Norv\u00e8ge\u00a0pour r\u00e9aliser que certains \u00e9tats ont r\u00e9ussi \u00e0 forcer la main des industriels. Contr\u00f4l\u00e9es par un cabinet d\u2019audit, les quelques pages consacr\u00e9es \u00e0 ce pays d\u00e9taillent les quantit\u00e9s de p\u00e9trole extraites et les imp\u00f4ts pay\u00e9s, taxe par taxe, compagnie par compagnie.<\/p>\n<p>Ce type de publications de donn\u00e9es compl\u00e8tes, d\u00e9taill\u00e9es et audit\u00e9es sont en substance la demande\u00a0des ONG actives sur le sujet\u00a0pour une r\u00e9elle transparence fiscale. Certaines exigent ainsi un \u00e9tat des lieux public et obligatoire des b\u00e9n\u00e9fices et imp\u00f4ts, pays par pays, pour toutes les multinationales. Des donn\u00e9es dont dispose n\u2019importe quelle soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<p>Envisag\u00e9 dans un cadre global, ce d\u00e9bat diplomatique donne lieu \u00e0 un intense combat de lobbying : les multinationales ont des moyens gigantesques, les militants ont l\u2019opinion publique avec eux. Au Royaume-Uni, des activistes ont commenc\u00e9\u00a0\u00e0 monter des actions\u00a0contre les multinationales sur ce th\u00e8me. Des organisations ont \u00e9t\u00e9 sp\u00e9cialement cr\u00e9\u00e9es, comme\u00a0Publish what you pay.<\/p>\n<blockquote><p>Total a int\u00e9r\u00eat \u00e0 la transparence.<\/p><\/blockquote>\n<p>Une fois d\u00e9crypt\u00e9e la communication de Total,\u00a0cette phrase de Thierry Desmarest, pr\u00e9sident du conseil d\u2019administration de Total, m\u00e9riterait une correction : ce sont les pays les plus pauvres qui ont le plus d\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e0 la transparence de Total. L\u2019\u00e9volution de la situation internationale semble montrer la voie d\u2019une plus grande exigence. Si le p\u00e9trolier souhaite traduire son engagement pour une transparence financi\u00e8re r\u00e9elle, c\u2019est le moment d\u2019agir.<\/p>\n<p>Source: OWNI<\/p>\n<p>Illustration: CC FlickR:\u00a0Hugo90<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Si le titre est humoristique, le contenu de l&rsquo;article ci-dessous l&rsquo;est moins. 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