{"id":39496,"date":"2018-04-03T09:41:09","date_gmt":"2018-04-03T08:41:09","guid":{"rendered":"http:\/\/carfree.fr\/?p=39496"},"modified":"2021-09-21T13:22:27","modified_gmt":"2021-09-21T12:22:27","slug":"recettes-du-stationnement-en-ville-un-business-ultra-rentable-pour-les-societes-privees","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/2018\/04\/03\/recettes-du-stationnement-en-ville-un-business-ultra-rentable-pour-les-societes-privees\/","title":{"rendered":"Recettes du stationnement en ville : un business ultra-rentable pour… les soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es"},"content":{"rendered":"

L\u2019argent que les automobilistes d\u00e9pensent pour se garer finit-il dans les caisses des communes ? Dans la plupart des cas, non. Sur le million de places de stationnement r\u00e9glement\u00e9es que compte la France, plus de la moiti\u00e9 sont g\u00e9r\u00e9es par des entreprises priv\u00e9es, le plus souvent au d\u00e9triment des finances publiques. Il arrive m\u00eame que les villes payent pour que les entreprises priv\u00e9es puissent s\u2019enrichir en toute qui\u00e9tude, voire m\u00eame augmentent les tarifs de stationnement pour les habitants dans le but de se renflouer. C\u2019est ce que r\u00e9v\u00e8le l\u2019ouvrage Services publics d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s au priv\u00e9 : \u00e0 qui profite le deal ?<\/em> , d\u2019Isabelle Jarjaille, publi\u00e9 ce mardi 27 mars par les \u00e9ditions Yves Michel, et dont Basta publie ici un extrait. <\/p>\n

Dans certaines villes \u2013 quel que soit le tarif pay\u00e9 par l\u2019usager \u2013 les recettes du stationnement ne tombent jamais dans les caisses de la ville. C\u2019est le cas par exemple \u00e0 B\u00e9thune, dans le Pas-de-Calais, ou Colombes, dans les Hauts-de-Seine. Dans ces deux villes, des d\u00e9l\u00e9gations de service public ont \u00e9t\u00e9 sign\u00e9es avec Q-Park (une soci\u00e9t\u00e9 n\u00e9erlandaise, ndlr), num\u00e9ro 2 du march\u00e9 du stationnement en France, qui g\u00e8re 100 000 places de stationnement dans 70 villes. \u00c0 B\u00e9thune, le contrat pass\u00e9 en 2005, par la majorit\u00e9 socialiste portait sur la construction d\u2019un parking de 362 places sous la Grand-Place, son exploitation ainsi que celle de la totalit\u00e9 du stationnement payant de la ville.<\/p>\n

Quand le secteur priv\u00e9 est pay\u00e9 pour encaisser des recettes<\/strong><\/p>\n

Il \u00e9tait pr\u00e9vu que le d\u00e9l\u00e9gataire prenne \u00e0 sa charge l\u2019investissement n\u00e9cessaire \u00e0 la construction de ce nouveau parking (11,4 millions d\u2019euros) et que, pour se rembourser, il percevait les recettes du stationnement sur les parkings en ouvrage et sur les places en voirie, jusqu\u2019en 2035. Il \u00e9tait \u00e9galement convenu que la ville participe \u00e0 l\u2019investissement \u00e0 hauteur de 1,125 millions d\u2019euros. Sauf que de 1,125 million d\u2019euros que la collectivit\u00e9 aurait d\u00fb mettre sur la table au d\u00e9part, la facture n\u2019a cess\u00e9 de grimper pour atteindre en 2010 un peu plus de 9 millions d\u2019euros ! Soit quasiment le co\u00fbt total de l\u2019ouvrage. \u00ab La ville n\u2019encaisse pas mais elle compense le manque \u00e0 gagner<\/em>, explique Pierre-Emmanuel Gibson, premier adjoint au maire, UDI, depuis 2014, qui a h\u00e9rit\u00e9 du dossier. Aujourd\u2019hui on est au plafond : on verse chaque ann\u00e9e 400 000 \u20ac<\/em>. \u00bb<\/p>\n

Pour Mathieu Lesage, avocat sp\u00e9cialis\u00e9 en droit routier, tout se joue \u00e0 ce niveau-l\u00e0 dans un contrat de d\u00e9l\u00e9gation sur le stationnement : \u00ab le plus important, c\u2019est la compensation du manque \u00e0 gagner que doit subir la ville<\/em>. \u00bb C\u2019est sur cette clause que se joue une grande partie de l\u2019\u00e9quilibre financier du contrat pour les deux parties. Coupl\u00e9e \u00e0 un autre aspect du contrat : l\u2019exploitation du stationnement en voirie. Sur ces places l\u00e0, l\u2019entreprise priv\u00e9e encaisse des recettes colossales avec des frais d\u2019entretien minimum. Pour Mathieu Lesage, dans le cas d\u2019une concession extr\u00eamement longue, 30 ans, par exemple, sur l\u2019exploitation de toutes les places en stationnement payant, le risque financier qui justifie normalement des recettes importantes pour le d\u00e9l\u00e9gataire, n\u2019existe pas. B\u00e9thune se retrouve d\u00e9sormais tenue de verser 400 000 euros par an \u00e0 Q-Park pour que celle-ci encaisse les recettes du stationnement !<\/p>\n

Les agents publics au service du secteur priv\u00e9<\/strong><\/p>\n

\u00c0 Colombes, dans les Hauts-de-Seine, l\u2019histoire remonte \u00e0 2004 quand la maire de l\u2019\u00e9poque Nicole Goueta (alors UMP) signe un contrat de d\u00e9l\u00e9gation de service public avec Omnipark (filiale d\u2019Epolia), pour le stationnement payant sur voirie, la gestion des quatre parcs de stationnement et la construction de l\u2019extension du parking de l\u2019H\u00f4tel de Ville. En juin 2008, le groupe Q-Park a succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9l\u00e9gataire, apr\u00e8s avoir acquis le groupe Epolia et ses filiales. \u00c0 l\u2019\u00e9poque, l\u2019investissement pour l\u2019extension du parking de l\u2019H\u00f4tel de Ville est de 4,4 millions d\u2019euros et le contrat est pr\u00e9vu sur 30 ans. Pour Jo\u00ebl Siwoschinsky, c\u2019est le premier probl\u00e8me. Membre tr\u00e8s actif du collectif Le Colombes que j\u2019aime<\/a>, qui demande la rupture du contrat, Jo\u00ebl d\u00e9nonce, entre autres, la dur\u00e9e de celui-ci : \u00ab La dur\u00e9e est totalement disproportionn\u00e9e par rapport \u00e0 l\u2019investissement initial<\/em>, assure le militant. Ailleurs on a des dur\u00e9es de 40 ans pour un investissement de 20 millions d\u2019euros !<\/em> \u00bb Ce que confirme l\u2019avocat Mathieu Lesage.<\/p>\n

La disproportion est accentu\u00e9e par le fait que la d\u00e9l\u00e9gation comprend aussi les recettes du stationnement sur voirie : investissement minimal mais rentabilit\u00e9 maximale. Pour Jo\u00ebl, \u00ab les quatre ouvrages sont d\u00e9j\u00e0 une machine \u00e0 cash. Auxquels on ajoute les 1500 places en voirie !<\/em> \u00bb Le collectif a calcul\u00e9 que le d\u00e9l\u00e9gataire verse 35 000 euros par an \u00e0 la ville au titre de l\u2019occupation du domaine public et 88 000 euros par an, en moyenne, d\u2019int\u00e9ressement sur les recettes. Cependant, l\u00e0 o\u00f9 le d\u00e9s\u00e9quilibre s\u2019accentue c\u2019est que la ville est aussi en charge de la verbalisation via les agents de surveillance de la voie publique (ASVP) qu\u2019elle emploie. Au total, en 30 ans Le Colombes que j\u2019aime estime que la ville aura investi 5,4 millions d\u2019euros sur son stationnement (le co\u00fbt des ASVP plus une redevance revers\u00e9e \u00e0 Q-Park en \u00e9change d\u2019une heure de stationnement gratuit dans le parking de l\u2019H\u00f4tel de Ville), et r\u00e9cup\u00e9rera 3,9 millions d\u2019euros de recettes. Soit un d\u00e9ficit de 1,5 million d\u2019euros. Tandis que le d\u00e9l\u00e9gataire ferait un b\u00e9n\u00e9fice de 24,7 millions d\u2019euros, une fois ses investissements et ses charges d\u00e9duits.<\/p>\n

Des \u00e9lus trop cr\u00e9dules ?<\/strong><\/p>\n

Le d\u00e9s\u00e9quilibre se joue essentiellement sur les recettes du stationnement en voirie, n\u00e9cessitant tr\u00e8s peu d\u2019entretien et d\u2019investissements. Cela pourrait justifier une d\u00e9nonciation du contrat si le risque financier que devrait porter le d\u00e9l\u00e9gataire n\u2019est pas av\u00e9r\u00e9. Mais un accord sign\u00e9 en 2010 coupe court \u00e0 toute possibilit\u00e9 de recours. En effet, comme le rappelait la Cour r\u00e9gionale des comptes d\u2019\u00cele-de-France dans un rapport de 2015 sur les finances de la ville : \u00ab Dans le cadre du contrat initial, la ville de Colombes s\u2019\u00e9tait engag\u00e9e \u00e0 \u00e9tendre le stationnement payant sur voirie de 350 \u00e0 1196 places, au plus tard le 1er janvier 2007.<\/em> \u00bb Certaines de ces dispositions n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es par la mairie de l\u2019\u00e9poque, \u00ab des n\u00e9gociations ont \u00e9t\u00e9 conduites en 2010 et un accord conclu [\u2026] soldant l\u2019ensemble des diff\u00e9rends, toutes causes confondues, li\u00e9es aux difficult\u00e9s d\u2019ex\u00e9cution du contrat.<\/em> \u00bb Cela signifie que l\u2019accord sign\u00e9 par la majorit\u00e9 socialiste qui avait succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 Nicole Goueta en 2008, emp\u00eache tout recours en justice sur le contrat initial. Pour Jo\u00ebl Siwoschinsky \u00ab Q-Park a mis la pression aux nouveaux \u00e9lus en attaquant en justice. Ils ont bluff\u00e9. On est toujours dans le m\u00eame rapport, on a une soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e qui a affaire \u00e0 des gens incomp\u00e9tents. Il faut savoir r\u00e9sister au bluff !<\/em> \u00bb<\/p>\n

D\u00e9sormais, si Colombes veut se d\u00e9barrasser de ce contrat et r\u00e9cup\u00e9rer les recettes consid\u00e9rables de son stationnement, il lui faudra le r\u00e9silier, en s\u2019acquittant des indemnit\u00e9s dues \u00e0 Q-Park. Le 15 f\u00e9vrier 2016, Nicole Goueta, r\u00e9\u00e9lue apr\u00e8s la parenth\u00e8se socialiste, d\u00e9clarait dans Le Parisien : \u00ab Nous avons fait analyser la situation par un cabinet d\u2019expertise. Si nous voulons annuler cette DSP, l\u2019indemnit\u00e9 \u00e0 verser [sera] de 9 M\u20ac.<\/em> \u00bb Ajoutant : \u00ab Nous n\u2019en avons pas la capacit\u00e9 financi\u00e8re, surtout dans un contexte de baisse des dotations d\u2019\u00c9tat.<\/em> \u00bb Le sujet m\u00e9rite r\u00e9flexion : vaut-il mieux emprunter 9 millions d\u2019euros \u00e0 rembourser sur x ann\u00e9es ou se priver pendant 25 ans de recettes estim\u00e9es \u00e0 environ 1,07 million d\u2019euros par an ? Sollicit\u00e9e, la mairie de Colombes n\u2019a pas donn\u00e9 suite \u00e0 nos demandes d\u2019entretien.<\/p>\n

\u00c0 qui va profiter le forfait post-stationnement ?<\/strong><\/p>\n

Depuis le 1er janvier 2018, c\u2019est la r\u00e9volution sur les places de parking en voirie. Fini le papillon vert d\u00e9pos\u00e9 sur le pare-brise, encaiss\u00e9 par le Tr\u00e9sor public. Les agents en charge de verbaliser l\u2019automobiliste d\u00e9livreront une facture \u00e9quivalant \u00e0 un forfait de post-stationnement. Ce qui va changer c\u2019est que ce sont les villes qui fixeront les tarifs de ce forfait et qui organiseront sa r\u00e9colte. Une r\u00e9forme pens\u00e9e pour compenser en partie certaines pertes de recettes pour les collectivit\u00e9s. Par cons\u00e9quent, vous ne paierez pas le m\u00eame tarif que vous habitiez \u00e0 Rennes (forfait de 34 euros en zone rouge ou 24 euros en zone verte), \u00e0 Lyon (60 euros), \u00e0 Caen (17 euros) ou \u00e0 Bayonne (35 euros). Dans certaines villes la note est d\u00e9sormais beaucoup plus sal\u00e9e que l\u2019ancienne amende (fix\u00e9e \u00e0 17 \u20ac euros), lorsque la collectivit\u00e9 choisit d\u2019utiliser les resquilleurs du stationnement pour remplir ses caisses.<\/p>\n

Mais la r\u00e9forme s\u2019accompagne d\u2019une autre possibilit\u00e9 : la fin des amendes marque aussi la possibilit\u00e9 de d\u00e9l\u00e9guer la verbalisation au priv\u00e9. La ville pourra, comme aujourd\u2019hui, d\u00e9l\u00e9guer la gestion et l\u2019exploitation de son parc de stationnement, en ouvrage ou en voirie, mais aussi la perception des recettes du nouveau forfait. Dans ce cas, c\u2019est le contrat sign\u00e9 entre la collectivit\u00e9 et la soci\u00e9t\u00e9 qui d\u00e9terminera la part que touchera la soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9l\u00e9gataire sur les recettes du forfait post-stationnement. Un contrat mal r\u00e9dig\u00e9, \u00e0 la faveur de la soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e, risque de co\u00fbter cher, financi\u00e8rement, mais aussi politiquement \u00e0 la ville qui l\u2019aurait sign\u00e9. Un argument de plus pour ne pas inclure la gestion des places en voirie dans un contrat de d\u00e9l\u00e9gation de service public.<\/p>\n

\u00ab Si la ville d\u00e9l\u00e8gue tout, elle perd la main sur tout son stationnement alors que c\u2019est un sujet majeur qui joue un r\u00f4le tr\u00e8s important dans l\u2019attractivit\u00e9 du centre-ville<\/em> \u00bb, estime l\u2019avocat en droit routier, Mathieu Lesage. Mais selon ce dernier, les agents des soci\u00e9t\u00e9s d\u00e9l\u00e9gataires ont d\u00e9j\u00e0 commenc\u00e9 \u00e0 d\u00e9marcher les villes, \u00ab ils expliquent que ce sera plus facile s\u2019ils d\u00e9l\u00e8guent tout, ils leur disent : \u201con va s\u2019occuper de tout !\u201d<\/em> \u00bb. Un constat que fait \u00e9galement Mich\u00e8le Rivasi, d\u00e9put\u00e9e europ\u00e9enne et \u00e9lue EELV \u00e0 Valence (Dr\u00f4me) : \u00ab On vous dit : ils prennent tout en charge, c\u2019est eux qui vont construire. Oui, c\u2019est vrai ! Mais apr\u00e8s, tout ce qu\u2019on paie ! Et on n\u2019a plus aucune marge de man\u0153uvre, on est compl\u00e8tement d\u00e9pendants. On lie la politique de la ville \u00e0 la politique du priv\u00e9. C\u2019est toujours une vision \u00e0 court terme<\/em>. \u00bb Mais l\u2019argument peut faire mouche, notamment aupr\u00e8s de petites collectivit\u00e9s qui croulent sous les responsabilit\u00e9s.<\/p>\n

Isabelle Jarjaille<\/p>\n

https:\/\/www.bastamag.net\/<\/a><\/p>\n

Photo : CC Andy Arthur<\/p>\n

\"\" Textes extraits de l\u2019ouvrage Services publics d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s au priv\u00e9 : \u00e0 qui profite le deal ? publi\u00e9 ce mardi 27 mars par les \u00e9ditions Yves Michel. 168 pages. 16 euros.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

L\u2019argent que les automobilistes d\u00e9pensent pour se garer finit-il dans les caisses des communes ? Dans la plupart des cas, non. Sur le million de places de stationnement r\u00e9glement\u00e9es que Lire la suite…<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":276,"featured_media":39504,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[73,17],"tags":[1709,630,1409,1674,1665,44,116,215,34],"views":11575,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/39496"}],"collection":[{"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/276"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=39496"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/39496\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/39504"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=39496"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=39496"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/carfree.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=39496"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}