À Paris, on achève bel et bien les vélos…

Vélorution s’élève une fois de plus vigoureusement contre les pratiques de la Préfecture de Police et de la Mairie de Paris qui perdurent malgré leur illégalité déjà dénoncée et malgré les promesses faites aux associations cyclistes.

Vélorution lance un appel à témoignage : votre vélo a disparu alors qu’il était bien attaché, vous pensez qu’il a été enlevé par la Préfecture de Police et/ou la Mairie, aidez-nous à les attaquer pour vol et destruction de propriété privée en envoyant votre témoignage à contact@velorution.org Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Vélorution appelle tou·te·s les cyclistes à manifester leur fierté de se déplacer à bicyclette, leur envie de promouvoir le vélo comme l’outil nécessaire et providentiel pour entrer dans l’ère moderne de l’après-pétrole.

Rendez-vous à vélo le samedi 3 décembre à 14h place de la Bastille à Paris (comme le premier samedi de chaque mois).

Mini-dossier de presse

« À Paris, on achève bel et bien les vélos… »

Ci-dessous, le communiqué de janvier 2010, hélas toujours d’actualité.

La Mairie de Paris et le Préfecture de Police viennent de confirmer à l’association Vélorution qu’elles détruisent des vélos en stationnement… En toute illégalité !

Au cours du dernier Comité vélo de Paris, la Ville et la Préfecture de Police ont présenté les procédures de destruction des épaves de vélo qu’elles ont mis en place en début d’année, sans concertation préalable avec les associations cyclistes. Cet échange a permis de confirmer les soupçons de Vélorution et les faits rapportés par la presse : la destruction, illégale, par les services de la Ville, de vélos en état de marche. Si la réglementation interdit effectivement à tout véhicule, y compris les vélos, un stationnement ininterrompu de plus de 7 jours en un même point de la voie publique, elle n’autorise cependant pas la destruction des dits véhicules et donc des vélos en stationnement prolongé. S’appuyant sur la notion sans fondement juridique de « vélo en voie d’épavisation », la Ville de Paris et la Préfecture de Police transforment en ferraille à recycler des centaines de vélos en état de rouler sans même le signaler à leur propriétaire. Un vélo « en voie d’épavisation » n’est pas une épave au sens de l’article L541 du Code de l’Environnement et ne peut donc pas faire l’objet d’une prise en charge autoritaire et d’une destruction par l’autorité publique. Imagine-t-on les employés de la Ville de Paris accompagnés d’un agent de police, crevant les pneus, brisant les vitres et détruisant toutes les voitures en stationnement illicite à Paris avant de les envoyer directement à la casse ? Et bien avec les vélos c’est possible !

En octobre 2010 des représentant·e·s de Vélorution, de L’heureux-Cyclage et les Cyclofficines populaires d’Île-de-France, avaient pourtant rencontré les services de la Ville de Paris, pour leur faire part de leur souhait de voir les bicyclettes enlevées, recyclées de façon intelligente. Mais malheureusement pour le moment ces associations n’ont reçu aucune nouvelle concernant ce projet.

Une nouvelle fois, la Ville et la Préfecture marquent ainsi le mépris dans lequel elles tiennent les bicyclettes tant qu’elles ne sont pas liées à de juteux contrats publicitaires. Ce mépris est intolérable et Vélorution demande vigoureusement à la Ville de Paris et à la Préfecture de Police de mettre immédiatement fin à ces pratiques illégales et extrêmement préjudiciables au développement du vélo. Les services concernés doivent maintenant entrer en concertation avec les associations cyclistes et les ateliers de réparation qu’elles animent afin de mettre en place des procédures légales, pertinentes et efficaces. Comme le prévoit l’article L541 du Code de l’Environnement, la réparation et la réutilisation doivent être privilégiées sur le simple recyclage des matières premières.

La Ville de Paris et la Préfecture de Police doivent cesser de ne voir dans chaque vélo individuel qu’un déchet potentiel ou un tas de ferraille, mais plutôt l’outil nécessaire et providentiel pour entrer dans l’ère moderne de l’après-pétrole. Elles doivent aussi envisager sérieusement des partenariats avec les associations cyclistes d’Île-de-France pour que les pièces encore utilisables trouvent une deuxième vie, et ne soient pas envoyées au pilon.

Explications : à Paris, Préfecture de Police et Mairie réduisent les vélos à l’état de simples déchets

Nous, Vélorution Paris, savons que depuis janvier 2010, la Préfecture de Police et la Mairie de Paris réduisent des vélos enlevés à l’état de déchets, sans en informer leur propriétaire.

La « brigade » propreté des épavistes vélos, composée d’un agent de police (OPJ), d’un employé de la préfecture et d’un employé des services de propreté de la mairie de Paris, continue à rendre inutilisables les vélos saisis sur la voie publique, en complet désaccord avec ce qui a été dit lors des réunions avec les associations cyclistes, et avec les conventions signées par Vélorution et les Cyclofficines qui ont accès à la déchetterie des Lilas.

Cette affaire dure depuis maintenant trop longtemps : lors d’un comité vélo en janvier 2010, on nous annonçait avec fierté que 3 800 vélos avaient été enlevés et mis en déchetterie depuis le début de la campagne de propreté, et nous avions déjà dénoncé le fait que lors de l’enlèvement chaque vélo est systématiquement rendu irréparable par un coup de disqueuse tronçonnant le cadre.

Rappels des faits :

  • Rentrée 2010 : devant les nombreuses demandes de cyclistes dont les vélos avaient « disparus », des associations cyclistes franciliennes (MDB et Vélorution) réclament un meilleur étiquetage des vélos allant être enlevés (un autocollant informant sur l’opération d’enlèvement/destruction des « épaves »), et la possibilité pour les associations de récupérer des vélos en déchetterie afin de leur donner une nouvelle vie dans l’un des ateliers coopératifs de réparation1 parisiens.

1 Les atelierscoopératifs de réparation sont des lieux où les cyclistes peuvent apprendre à réparer et entretenir leur vélo en utilisant des pièces de vélo recyclées. Ils se développent rapidement en Île-de-France – il en existe déjà aujourd’hui au moins 5 (Vélorution, Bicyclaide, Vélocipaide, MDB Asnières, Génération Solidaire Vauréal, etc.) et au moins autant sont en projet pour une ouverture prévue en 2012.

  • Eté 2011 : une convention est signée entre la Mairie de Paris et les associations Vélorution et les Cyclofficines, leur octroyant un accès limité à la déchetterie des Lilas, avec interdiction de démonter sur place. En novembre, nous constatons que 95% des vélos mis en déchetterie continuent d’être volontairement achevés, rendus irréparables par le tronçonnage à la disqueuse d’un des tubes du cadre. Sans cette découpe, la plupart de ces vélos auraient parfaitement pu être réparés par nos ateliers et remis en état de marche. En dépit de cette convention, la procédure d’enlèvement n’a donc pas été améliorée et la prétendue traçabilité ne présente aucun intérêt pour les cyclistes puisque tous les vélos sont sytématiquement détruits… (contrairement à ce que le site paris.fr prétend)

Juridiquement :

  • L’article L325-1 à 13 du code de la route préconise la mise en fourrière des véhicules en stationnement abusif, que leur propriétaire puisse être identifié ou pas, préalablement à toute destruction éventuelle, et que l’article L541-1 du code de l’environnement impose de prévenir et de réduire la production de déchets en privilégiant le ré-emploi plutôt que le recyclage des matières premières.

Nous demandons donc l’arrêt immédiat de la pratique de destruction des cadres, l’implication des associations dès le début des procédures d’enlèvement, et une réelle collaboration avec tous les acteurs concernés.

Des exemples de coopération fructueuse pour tout le monde (la municipalité, la police, les cyclistes, les associations) existent ! Parlons de Genève où l’association Péclot 13 gère un espace mis à disposition de la mairie de la ville afin de stocker les vélos enlevés et permettre à leur propriétaires de venir les chercher.

Les incohérences de la démarche actuelle, illégale

Le cadre des vélos enlevés est tronçonné pour éviter que ceux-ci ne fassent l’objet d’une revente ou d’un trafic.

Si un tronçonnage est opéré sur le cadre, c’est bien parce qu’autrement le vélo pourrait être remis en état (et éventuellement vendu s’il y avait un trafic). D’ailleurs, les cadres déjà très abimés ou pliés, eux, ne sont pas tronçonnés.

Or, si un vélo peut être réparé, alors il ne devrait pas être caractérisé en tant qu’épave (le terme épave désigne un véhicule définitivement irréparable) ou déchet mais comme véhicule en stationnement abusif ou en voie d’épavisation. Dans ce dernier cas, il peut être enlevé et mis en fourrière, mais certainement pas tronçonné et envoyé directement en déchèterie.

Le fait qu’un vélo ait été tronçonné pour éviter sa revente est donc la preuve la preuve qu’il était réparable, qu’il aurait dû être mis en fourrière, et qu’il était donc illégal de le détruire en le considérant comme un vulgaire déchet.

Sur le site de la ville de Paris, on peut lire :

Quand un vélo devient-il une épave à enlever ?

Un vélo abandonné depuis un certain temps sur la voie publique, jugé irréparable et dont le propriétaire ne peut être identifié (absence de code FUBICY – Fédération française des usagers de la bicyclette – ou de plaque portant des coordonnées) est alors caractérisé comme épave par l’agent de police épaviste de l’arrondissement. Ce qui reste du vélo devient alors un déchet et peut être collecté par les services de propreté. Les épaves de vélo sont ensuite acheminées en déchetteries, puis vers les filières classiques de recyclage des métaux.

Pour les vélos abandonnés en voie d’épavisation, l’officier épaviste appose un autocollant précisant que si le vélo n’est pas récupéré dans un délai de 15 jours, il sera enlevé.

La Ville oublie de préciser : « enlevé et détruit immédiatement »… Destruction parfaitement illégale car tous les vélos recevant une étiquette avant leur enlèvement sont des véhicules stationnement abusif ou bien en voie d’épavisation ; ce ne sont pas des épaves. À ce titre, ils doivent être mis en fourrière pendant un mois (délai qui peut être raccourci à 10 jours en raison de leur faible valeur).

Extraits d’une réponse à une question parlementaire du Ministère de l’intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales publiée dans le JO Sénat du 18/09/2003 – page 2846 :

La circulaire ministérielle n° 74-657 du 14 décembre 1974 qualifie d’épaves « les véhicules réduits à l’état de carcasses non identifiables et qui ne peuvent plus être utilisés pour leur destination normale, le plus souvent démunis de plaques d’immatriculation, sans roues, sans portières ni moteur  ». Ces épaves peuvent être considérées comme des déchets ; comme tels, elles peuvent être éliminées par application de l’article 3 de la loi du 15 juillet 1975 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux (article inséré à l’article L. 541-3 du code de l’environnement),…

… Il peut s’avérer malaisé de distinguer entre véhicules réduits à l’état d’épaves et véhicules en voie « d’épavisation » à la suite de dégradations ou de vols et de tracer une limite incontestable entre les uns et les autres. En vue d’aider les acteurs de terrain à opérer cette distinction, il est à noter que les véhicules en voie « d’épavisation » ne sont pas susceptibles de réparation immédiate, tandis que les véhicules réduits à l’état d’épaves sont définitivement irréparables. En cas de doute sur la qualification et donc sur la nature de la décision à prendre (mise en fourrière, déplacement ou élimination), il est recommandé de recourir de préférence à la procédure de mise en fourrière, en raison de ses dispositions protectrices du droit de propriété.

Les textes précisent donc la différence entre véhicule en voie d’épavisation et épave, une distinction dont la Préfecture de Police s’affranchit avec négligence. Alors qu’une épave peut bien être éliminée, il est illégal de détruire un véhicule en voie d’épavisation : il doit d’abord aller en fourrière pour la durée légale.

Source: http://velorution.org

Vélorution

A propos de Vélorution

La Vélorution (mot-valise mêlant vélo et révolution) est un mouvement dont l'un des buts est de promouvoir l'utilisation des moyens de transports personnels non polluants (bicyclette, patin à roulettes, planche à roulettes).

14 commentaires sur “À Paris, on achève bel et bien les vélos…

  1. jbskipper63

    Eh bien! Ils ne savent plus quoi inventer à Paris pour faire parler d’eux!
    Espérons 2 choses:

    -que les mentalités des autorités parisiennes changent rapidement (par la force des choses ou pas)

    – et que d’autres villes ne prennent pas exemple sur Paris pour ce qui est de l’élimination pure et simple de ct instrument de mobilité pas très rentable pour eux (pas de stationnement payant, pas de taxe sur le carburant, etc!)

  2. stefanopoulos

    Je serais favorable à ce que la Préfecture détruise les voitures envoyées à la fourrière… Comment ça, non ? Ca procède de la même logique pourtant.

  3. LEGEOGRAPHE

    En fait, il est vrai qu’un article militant jusqu’au bout des ongles pourrait s’intituler : « harmonisons les pratiques : les voitures n’iront plus à la fourrière mais seront détruites… » Je trouve que, sans être menteur mais en étant bel et bien ironique, l’article trouverait un écho auprès des automobilistes.

  4. Le cycliste intraitable

    Il est urgent que les pouvoirs publics s’attaquent au stationnement résidentiel, par exemple en conditionnant l’obtention d’un permis de construire à l’implantation d’au moins une place de stationnement vélo par appartement dans toutes les copropriétés.

    D’un autre côté, ça devrait pousser les cyclistes à aller faire marquer leur vélo. Le marquage Bicycode, modique, conduit à une inscription dans un fichier auquel les forces de l’ordre n’ont accès qu’après déclaration de vol, en aucun cas pour remonter au propriétaire en cas d’infraction ou de contrôle.

  5. Tassin

    Vous pensiez qu’Autolib était une régression car le système impose 3000 banogles de plus dans la capitale? Et bien vous vous trompiez! Tenez, regardez ce que je viens de trouver sur un site pro-bagnole à propos d’autolib :

    « D’un côté, il apporte un progrès certain, puisqu’il permettra à ses clients de sortir de l’inhumanité des transports en commun franciliens. Mais d’un autre, il est une nouvelle dégradation de la qualité de vie des parisiens, s’il vient à remplacer un produit choisi et personnalisé par un outil générique. »

    http://www.moteurnature.com/actu/uneactu.php?news_id=26280

    Selon eux c’est donc un progrès parce que ça évitera de prendre les TC (sic!), mais il provequera rien de moins qu’une régression de la qualité de vie à cause… de la couleur des bagnole! Qu’est-ce qu’il faut pas lire comme c*******…

  6. bruno le hérisson

    Bonjour,

    Dommage que l’article ne soit pas illustré par des photos, pour que nous puissions par nous même juger de l’état des vélos.

    A la gare de Rennes, il y a un tas d’épaves, à chaque fois que je m’y rend en vélo, toutes les places sont prises par ces épaves.

    Le plus grand « massacre » de vélos « en bon état ce sont ceux des gens qui balancent des vélos à la déchêterie car ils sont vintage ou bien qu’ils ne servent plus.

    Ca fait un bel article contre les pouvoirs publics, les méchants puissants , mais je voulais exprimer mon esprit critique car mon cerveau reste brancher même chez les amis de car free.

    Je suis donc un saint Thomas qui attend de voir les photos.

  7. apanivore

    J’ai vu autour de la gare d’Amsterdam des autocollants apposés autour des roues des vélos.
    Ça ressemble aux autocollants qu’on met autour des poignées des bagages en soute dans l’avion, c’est indécollable sans les déchirer.
    Il y a dessus la date d’enlèvement programmé. Si l’autocollant est toujours en place au terme du délai, le cadenas est coupé et le vélo enlevé.
    Après je ne sais pas ce qu’il en advient.

    Mais ce système est clairement pour repérer les vélos qui stationnent longtemps, pas uniquement pour les épaves, j’ai vu des autocollants sur des vélos en parfait état de marche, et je suppose que c’est le cas aussi à Paris.

    C’est normal d’enlever un vélo qui marche s’il est en stationnement abusif, ce qui n’est pas normal c’est bien de le détruire au lieu de le garder en fourrière.

    Si c’est illégal est-ce que vélorution ou d’autres associations envisagent une action en justice ?

  8. goupilette

    Questions :
    1 – Il est bien question d’emmener en fourrière les voitures ventouses pourtant ce sont bien celles qui polluent le moins alors pourquoi pas les vélos puisqu’ils deviennent si envahissants qu’il faut finir par semployer de telles mesures, certes un peu révolantes, je vous le concède, mais je vote pour que chacun garde sa place en ce bas monde sans vouloir éliminer les autres, je répète sans vouloir éliminer les autres juste parce qu’ils ne sont pas comme « vous » ou ne pensent pas comme « vous.

    A noter que je n’emploie pas ni insulte ni dégrinement, merci de respecter une femme, une mère au foyer, une provinciale devenue grand mère, et qui aiment les 4×4 et les sports mécaniques

    vive la diversité, vive le dialogue, vive la liberté de vivre en République Française, pour les autres il y a la chine !

  9. Jean-Marc

    « Il est bien question d’emmener en fourrière les voitures ventouses  »

    une voiture-ventouse occupe une place de parking, que les autres automobilistes convoitent (ou alors, elle est garée illégalement, ce qui est pire).

    alors qu’en france, vu l’absence d’aménagements vélo, la plupart des vélo sont attachés à des lampadaires, à des poubelles, à des feux, à des grilles (de pont, de parc, de…), et la place qu’ils occupent n est pas convoitée…
    on peut attacher plusieurs vélo par lampadaires, et, au pire, le prochain lampadaire vide est à moins de 50m.

    [aux USA, c.f. http://www.copenhagenize.com/2011/12/why-do-we-keep-expanding-infrastructure.html et l’étude qu’il cite http://www.treehugger.com/cars/parking-spaces-outnumber-cars-3-to-1-cause-environmental-problems.html,
    il y a ainsi, en moyenne, dans les contés de taille moyenne du centre ouest, 5 places de parkings-voiture par voiture, (3 fois plus de places que de chauffeurs-résidents, 11 fois plus que de familles-résidentes)]

    ainsi, la gène occasionnée par les 2 n’est pas comparable…
    mais admettons qu’après 8 jours, on les amène à la fourière, pourquoi pas.

    mais alors, ils n’ont pas à être vandaliser par des employés municipaux.


    « pour les autres il y a la chine ! »
    tant pis, je fonce dans ton autre troll :

    la chine… il y a plus de 10 ans, c’était le pays du vélo et des transports doux (pousse-pousse, vélo-pousse).
    maintenant, c’est devenu le pays des embouteillages records…
    (et des moto/scooter/mob-pousse)

    Dès janvier 2009 (c.f. http://infochina.be/fr/content/en-janvier-la-vente-de-voitures-en-chine-%C3%A9tait-plus-%C3%A9lev%C3%A9e-qu%E2%80%99aux-%C3%A9tats-unis) les chinois ont achetée plus de voitures que les USA : baisse des ventes de voitures aux USA, et hausse en chine : depuis, l’écart se creuse.

    bien sûr, ils sont nombreux, ils ont une classe moyenne et sup. qui s enrichissent => ils ont des gros flux d achat… mais comme c est récent, pas encore de (très) gros stocks -> contrairement aux USA (et UE), où on a surtout des achats de renouvellement, là, il s agit souvent d achat de 1er véhicules -> donc le nombre de véhicules-jours en circulation explose [alors que depuis 2003 (et le coup « d accélérateur » de 2008), il diminue lentement en UE et USA]

    En fait, si quelqu’un devait partir, ce serait aux pro-voiture d aller en chine, pour qu’ils voient à l’oeuvre le « miracle » de leur rêve, et le vivent pleinement.

    A l’opposé, l europe du nord et le japon sont en tête pour les solutions alternatives, donc je te déconseille d’y aller : tu pourrais découvrir qu’un autre monde est possible que la france rêvée de pompidou-sarkozy, et même qu’il est tout à fait vivable pour des millions de personnes.

    (au passage, c est tjrs amusant d entendre les infos, quand on a certaines données en têtes, qu’on peut relier : la grèce, l italie et le portugal, sont des pays de l UE où on utilise le moins vélo pour le transport quotidien… donc forcément, celà a un coût d’usage… qui pèse sur les ménages, donc sur la compétitivité de leurs entreprises (dont l’état-patron des fonctionnaires), et/ou sur la solvabilité de leurs travailleurs…
    mais aussi indirectement sur les mairies et entreprises (coûts de parking, voies de déplacements et autres coûts annexes : voitures de fonctions/ remboursements kilomètriques/taxi/…)

    en fait, l usage du vélo quotidien et le PIB par habitants sont très bien (inversement) corrélés dans l UE… sauf pour 2 pays, la GB et -encore pire- le luxembourg, trop riches pour leur usage du vélo. Celà s’explique par le poids des banques pour le lux, quant à la GB… je ne sais pas trop : la city ne doit faire qu’une fraction de la différence… l’anglais langue universelle (pour les chanteurs, les acteurs, et d autres) et les échanges avec les USA et le commonwealth doivent aussi y contribuer)

  10. soso

    Bonsoir,

    Question : que se passe-t-il quand un propriétaire d’un vélo ainsi enlevé contacte le Commissariat et demande à récupérer son vélo en précisant où il l’avait garé exactement ? Y a-t-il un procès verbal ? Quel est le délai entre l’enlèvement et la destruction du vélo ?
    Il nous est arrivé la même chose à Montrouge dans le 92. Des vélos en bon état de marche mais garés à un lampadaire, marqués d’un trait par la police municipale pour prouver qu’ils n’avaient pas bougés (normal en hiver on n’utilise moins son vélos que le reste de l’année) ont été enlevés par sciage du cadenas (ou du cadre on ne sait pas puisque nous n’avons jamais retrouvé les vélos), et détruits dans la semaine qui a suivi, malgré le signalement de leur disparition par leurs propriétaire (la commune est plus petite que Paris, cela aurait été facile de restituer les vélos, même contre une amende)…

  11. soso

    Encore un mot. Dans l’article du Parisien du 2 décembre 2011″ il est dit « si un vélo a l’air abandonné, les équipes d’épavistes apposent un autocollant « enlèvement demandé ». Dans le cas où il n’aurait pas bougé sept jours plus tard (comme une voiture), le deux-roues est considéré comme une épave. Si les services peuvent identifier son propriétaire, ou s’il peut encore rouler, le vélo sera emmené à la fourrière de Bonneuil (94), explique la Ville. Sinon, il finira à la déchetterie. » Pourtant dans votre artcile ci-dessus il est rapporté que la Ville de Paris indique « Pour les vélos abandonnés en voie d’épavisation, l’officier épaviste appose un autocollant précisant que si le vélo n’est pas récupéré dans un délai de 15 jours, il sera enlevé. »

    Alors 7 jours ou 15 jours ??? Ce n’est pas pareil.

    Dites-moi… je reste attentive à votre réponse. Merci !

  12. dompar

    Devant chez moi deux personnes ont attaché leur vélos sur les grilles devant l’immeuble côté trottoir..depuis 6 mois et les vélos n’ont pas bougé..

    -Pourquoi les cyclistes ne se garent pas devant chez eux c’est tellement plus simple d’embêter les voisins…(ces vélos n’appartiennent pas à des gens de l’immeuble) et ne laissent pas leurs coordonnées sur le vélo???

    -du coup comme le trottoir n’est pas très large(ce n’est pas un boulevard!!) on est obligé de faire attention à ne pas se cogner au guidon ou aux pédales..et lorsque les poubelles sont sorties ..impossible d’utiliser le trottoir. Et quand le vélo glisse et ne reste pas vertical il prend la moitié du trottoir..attention où vous mettez les pieds pour ne pas tomber!!
    Il va s’en dire que les poussettes ne peuvent pas passer, c’est presque mission impossible pour les personnes âgées..
    Pourquoi un tel manque de savoir vivre de la part de cyclistes?

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