Ils ont achevé l’indemnité kilométrique vélo pendant la COP21

C’est une bien triste nouvelle, ô combien révélatrice au moment de la COP21, l’Indemnité Kilométrique Vélo (IKV) vient d’être vidée de sa substance par le gouvernement.

Pour mémoire, l’IKV consacrait l’idée de verser une indemnité kilométrique pour tous les salariés qui se rendent à leur travail à vélo. Issue de la loi sur la transition énergétique votée à l’Assemblée nationale le 14 octobre 2014, cette indemnité se proposait de donner un petit coup de pouce aux cyclistes urbains alors que les déplacements domicile-travail en voiture et en transports en commun sont déjà largement subventionnés par l’Etat (déduction fiscale) ou par les employeurs (remboursement de 50% des abonnements de transports en commun).

Cette indemnité était déjà contestée par Ségolène Royal, soi-disant ministre de l’écologie, qui préfère accorder des primes aux acheteurs de voitures électriques.

Un amendement gouvernemental au projet de loi de finances 2015 déposé le 27 novembre 2015 et discuté le 30 novembre à l’Assemblée Nationale vient de vider de sa substance ce qui constituait la force initiale de l’indemnité kilométrique vélo, à savoir son caractère obligatoire.

Désormais, le versement de l’indemnité sera à la discrétion des employeurs, autant dire que cela va rester anecdotique. Pour les salariés de la fonction publique, on se doute bien qu’ils ne sont pas prêts de pouvoir bénéficier de l’indemnité…

Et comme si cela n’était pas suffisant, l’amendement prévoit de plafonner l’indemnité à 200 € par an et par salarié.

Aujourd’hui, on peut donc dire que le projet d’indemnité kilométrique vélo est un échec. En partant d’une idée intéressante appliquée déjà dans plusieurs pays européens, on arrive à une non-mesure. Le gouvernement Valls et Ségolène Royal en particulier en portent la responsabilité.

La France parade à l’échelle mondiale durant la COP 21 pour « défendre le climat ». Dans les coulisses, on achève une mesure simple et peu coûteuse qui allait complétement dans le sens de la « défense du climat ».

Maintenant, il faut également dire les choses. Carfree France avait lancé une pétition nationale pour obtenir une indemnité kilométrique vélo obligatoire pour tous les employeurs (y compris l’Etat). Avec nos faibles moyens, nous avons obtenu près de 10.000 signatures, ce qui constitue un beau résultat en soi, mais qui n’était sans doute pas assez pour inverser les choses et faire réellement pression sur les politiques.

Nous avons essayé d’associer à deux reprises la FUB (Fédération des Usagers de la Bicyclette) à cette pétition sans grand résultat. On peut voir sur leur site qu’ils communiquent récemment sur le sujet de l’indemnité kilométrique sans jamais parler de la pétition. A vrai dire leur position est étrange, ils semblent favorables à une telle indemnité, apparemment ils ont même communiqué l’info de la pétition à leurs associations locales (en interne), mais n’en parlent pas dans leur communication à destination du grand public.

Dans le même ordre d’idées, les Départements et Régions Cyclables n’ont pas relayé non plus semble-t-il la pétition.

Inversement, la FNAUT (Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports) a fait un article sur le sujet en juillet dernier. C’est un coup unique qui plus est au cœur de l’été, mais c’est mieux que rien.

C’est quand même un comble, les associations censées être les plus en pointe pour défendre les intérêts et les droits des cyclistes urbains ne se sont pas emparées d’une pétition de près de 10.000 signatures pour lui donner un véritable coup d’accélérateur.

Maintenant, vous  pouvez fermer votre navigateur et aller acheter une voiture électrique.

Marcel Robert

A propos de Marcel Robert

Fondateur du site Carfree France et auteur des livres "Vélogistique", "Pour en finir avec la société de l’automobile" et "Îles sans voitures".

18 commentaires sur “Ils ont achevé l’indemnité kilométrique vélo pendant la COP21

  1. FredG

    Petite précision, apparemment ce sont les exonérations d’impôts qui s’arretent au delà du montant astronomique de 200€/an. Si ton entreprise veut te verser plus, ça sera imposé.
    Par contre pour les véhicules a moteur qui crachent bien fort, l’indemnité peut s’élever jusqu’a 60 centimes / km, sans plafond…
    http://www.fiscalite-automobile.fr/indemnites-kilometriques/
    Pour réduire mes impôts, je file m’acheter une grosse bagnole !

  2. Qcnicolas

    Il faudrait que les entreprises engagées prennent de l’avance et payent cette indemnité, même si la loi ne les aide pas aujourd’hui, et note tout ce qu’elles ont « donné », telle une capitalisation d’avance, en attendant qu’une loi rétroactive sorte, une petite loi juste pour sauver l’humanité quoi… N’est-ce pas certains qu’elle DEVRA sortir un jour ou l’autre ?

  3. Pédibuspedibus

    Encore une preuve, s’il en fallait, de la vraie nature des Socialos…

    …et tous ensemble avec le capitaine Haddok, avec son porte voix, quand ils se feront débarquer du navire baptisé spectacle politicard, pour ce qui s’annonce comme la plus longue croisière d’opposition politique de troisième classe dans le canot de sauvetage  :

    trompe-la mort, faux frères, matamores, fanfarons, bravaches, buveurs d’eau bénite dans le calice du grand Kapital, tartufes, curés en pantalon, rétropédaleurs, hypnotiseurs, charlatans, collaborationnistes changeurs de valve de la grande pompe à Phynances… !

    même pas boaaa moaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa

  4. Françoise

    Indemnité kilométrique vélo limitée à 200 euros par an : cette nouvelle, apprise ce matin aux infos, a assombri ma journée. C’est plus que triste ! C’est scandaleux ! Et justement au moment de la COP21… J’ai vraiment l’impression qu’on se moque de nous…

  5. Schreiber

    Bonjour,

    Le Club des villes et territoires cyclables a également relayé sur les réseaux sociaux (twitter) la pétition. Et tout comme vous, nous sommes très déçus par ce rétropédalage du gouvernement.

    Claire

  6. C'est Golum Royal

    Ce gouvernement me fait vomir, et plus particulièrement la grande prêtresse de la voiture électrique…

     

    Heureusement, d’ici quinze jours EDF, Air France, Renault et tout les autres généreux mécènes de la CROTTE21 auront permis de sauver la planète !

  7. Pierre

    Pour Christian Eckert, secrétaire d’état au budget, 200 euros par an c’est bien suffisant. Puisque, dit-il, à raison de 25 centimes du km et de 200 jours de travail par an, le cycliste peut parcourir 4 km (aller retour) par jour en étant indemnisé.

    Quelqu’un veut bien se dévouer pour lui expliquer qu’on peut survivre à un trajet à vélo de plus de 2 km ? Parce que si c’est moi qui  m’y colle, je sens que je vais l’éparpiller façon puzzle …

    Source : http://m.actu-environnement.com/actualites/indemnite-kilometrique-velo-gouvernement-rabotage-25773.html

  8. georges

    C’est scandaleux en effet, il ne nous reste plus grand chose pour faire avancer les choses au niveau institutionnel même si les associations représentatives sont molles à ce point

  9. Guillaume

    Je vais faire tâche dans le débat, mais honnêtement, cette loi avait de toute façon du plomb dans l’aile.

    Vélotafeur depuis bientôt 5 ans, je me voyais mal imposer cette indemnité à mon employeur (PME de 3 personnes, boss compris), du jour au lendemain, alors que c’est un choix personnel de venir en vélo.

    Si je fais ça c’est pour baisser mon empreinte carbone, donc pour le bien de la collectivité (Etat, région, mairie, com de com…). C’est elle qui devrait m’indemniser pour cet effort ! Il y gagne quoi mon boss que je vienne en vélo ?

    Ensuite, comment cela va-t-il être géré ? Quel preuve va-t-on devoir fournir pour signifier que l’on vient en vélo ? Des tickets de caisse de l’essence qu’on achète pas ? Un gugus à la grille qui coche qui pédale qui pédale pas ? Et le jour ou j’ai la flemme, parce malade, sale temps, un gamin à prendre à l’école et que je prend ma bagnole ? « Ah, non, mon lapin t’as dit que tu faisais du vélo » !

    Mon vélo, c’est ma liberté, foutez moi la paix. Faites moi plutôt de vrais pistes qui ne soient pas des trottoirs repeint à partager avec des piétons sans clignotants, un vrai réseau, pas des bouts de 50m jetés au gré de la géographie, quand il y a de la place et que ça ne gène pas trop la circulation…

    Parce que dans les grandes villes, le vélotaf, c’est du billard, mais à la campagne, dans des villes de 10000/15000 habitants, c’est pas la joie ! Faut jouer des coudes avec les bagnoles.

    Bref, qu’ils les gardent leur 200 euros mesquins, vu les économies que je fais sur le carburant, la non usure de la caisse, ma santé, ma niak le dimanche en rando VTT, je suis déjà largement gagnant !

    Une prime à l’achat, c’était pas plus simple, non ? bon. Je garde mon vieux Giant de 20 ans d’age, non frappé d’obsolescence programmé.

     

  10. Alberto

    Quelle bande d’hypocrite que vous êtes. Vous avez la fibre écologique seulement quand cela peut rapporter de l’argent.

  11. jack

    Alberto tu remarquera qu’on est beaucoup à déjà faire du vélo alors qu’il n’y a pas encore d’indemnité. On est aussi moqué en tant que bobo-ecolo-gauchos et on se farci des pubs pour la voiture dans le moindre média. En 2014 on a été 150 à se faire tuer et 4000 blessés juste parce qu’on essaye de se déplacer sur les routes du pays.

    Moi je trouve qu’on est une bande de héros.

  12. Boris DBoris D

    On travaille pompent vraiment sans se ménager dans les ministères pour sauver la Terre Planète Shadoks !

    « Pourquoi faire simple quand on peut faire compliquer ? » Mais gardons espoir : « En essayant continuellement on finit par réussir. Donc : plus ça rate, plus on a de chance que ça marche. » Il n’y a qu’a regarder la baisse des émissions de CO2 obtenue grâce aux vingt premières Conferences Of my Parties !!

    PS : Dommage que les liens « Sur le même thème » ne pointent pas sur les articles de Carfree émettant un autre point de vue sur l’IKV (ici).

  13. Jean-Marc

    Guillaume le 02.12.2015 à 23:10
    Je vais faire tâche dans le débat, mais honnêtement, cette loi avait de toute façon du plomb dans l’aile.

    [..]

    1- je me voyais mal imposer cette indemnité à mon employeur (PME de 3 personnes, boss compris), du jour au lendemain, alors que c’est un choix personnel de venir en vélo.

    c est déductible = cela ne coûte RIEN à ton employeur

    (sauf un peu de temps de secrétariat, pour rajouter une ligne, diminuer la somme versée à l URSSAFF et augmenter l’IKV d’une somme équivalente, c.f. http://www.mdb-idf.org/spip/spip.php?article520 sur les autres versements)
    2- Si je fais ça c’est pour baisser mon empreinte carbone, donc pour le bien de la collectivité (Etat, région, mairie, com de com…). C’est elle qui devrait m’indemniser pour cet effort !

    tout à fait : les frais réels des autos, c est de l Impôts sur les Revenus qui n entre pas dans les caisses de l’état, et pas un versement, même indemnisé, même déduis d autres impôts, fait par l’employeur

    3- Il y gagne quoi mon boss que je vienne en vélo ?
    meilleur santé de ta part, meilleure humeur, et cerveau plus oxygéné = plus apte à la réflexion, moins d absences pour arrêt maladie (et accidents), moins de retards,

    moins de frais de voirie et de parking.

    => pour lui, c est juste fondamental, que ces employés viennent à vélo ou avec d autres modes actifs…
    4- Ensuite, comment cela va-t-il être géré ? Quel preuve va-t-on devoir fournir pour signifier que l’on vient en vélo ? 

    [..]

    Oui, c est un risque, le même qu’on a eu avec défiscalisation des heures sup sous Sarko :

    tout comme certains employés au smic faisaient des heures sup non payées, et d autres, payés 1.2 smic à bcp plus, avaient des heures sup payées mais non éffectuées (paiements de primes d intéressements défiscalisées),

    il y a le risque que certains employés touchent les 200 en « prime diverse« , « prime de bonne gueule et de bonne relation avec la hiérarchie« , qu’ils viennent à vélo ou pas, et que d autres, même s’ils viennent à vélo (action du « facultatif« ) ne les touchent jamais…

    D’auiilleurs puisque les impôts, le trésor public, connait la distance domicile-travail, et le nombre de fois que « j' » ai utilisé la voiture pour faire ce trajet,

    ils sont particulièrement bien indiqué pour vérifier si on ne se fait pas à la fois payer pour la voiture d’un coté, et par le vélo de l autre :

    Ainsi, on ne peut pas avoir une somme trajets auto + trajet vélo qui dépasse les 300×2 trajets par an.

    (le nombre de trajet auto n est connut que des gens faisant les frais réels, mais cela limiterai deja les abus, les doubles défiscalisations kilométriques)

     

    5- Faites moi plutôt de vrais pistes qui ne soient pas des trottoirs repeint à partager avec des piétons sans clignotants, un vrai réseau, pas des bouts de 50m jetés au gré de la géographie, quand il y a de la place et que ça ne gène pas trop la circulation…

    [..]

    Ceci se fera progressivement, par nos combats, plus nous seront nombreux à en demander :

    plus il y aura de cyclistes urbains quotidiens et (aussi) de cyclistes occasionnels, plus ces dossiers avanceront

    => l’important, la priorité, est donc de faire progresser le nombre de trajets à vélos par rapport aux autres (pour « X », remplacer un des 5 trajet-auto par semaine, par un trajet-vélo, est ainsi un succès)

    => toute action qui peut inciter les non-cyclistes urbains quotidiens à faire 1 trajet de plus en vélo est donc la bienvenue,

    et l IKV PEUT participer à créer de nouveaux cyclistes, de nouveaux trajets fait en vélo

    (mais un atelier de réparation vélo dans l usine ou dans l école-collège-lyçée, ainsi qu’un vélobus, ou des arceaux vélos, peuvent aussi y participer)

    6- Bref, qu’ils les gardent leur 200 euros mesquins, vu les économies que je fais sur le carburant, la non usure de la caisse, ma santé, ma niak le dimanche en rando VTT, je suis déjà largement gagnant !
    Vu que tu es deja cycliste, la prime ne peut plus te transformer en cycliste :

    que tu l acceptes ou pas ne change pas grand chose pour l amélioration des trajets en france.

    C est surtout l’arrivée des futurs-potentiels-hypothétiques cyclistes qui comptent

    (mais tu as bien raison, sur les qualités du vélo, du plaisir de faire du vélo en ville)
    7- Une prime à l’achat, c’était pas plus simple, non ?

     

    – SI c est à l achat de pièces d usures, comme le groupe de transmission, de remplacement,

    c’est-à-dire, de cassette, chaine, pédalier,

    mais aussi d’outils de remplacements (pompe à pied, dérive-chaine, multi-outils),

    et autres pièces de remplacement, d’usure : chambres à air, pneus,

    (2 jeu de chambres par an, un jeu de pneus et chaine tous les 2 ans, une cassette et pédalier tous les 4 ans (et cables tous les X temps))

    alors, je dis « Oui »

    SI c est l achat de vélos neufs,

    alors que la france croule déja sous les vélos (ex-)neufs qui rouillent dans les caves et greniers, alors, je dis « Non » : c est totalement inutile.

     

    Evidement, en général, nos élus ne proposent que le moins utile, que l achat de vélos neufs, ou plutôt -encore bien moins utile au plus grand nombre- que des réductions sur l’achat de V.A.E. : on a encore la preuve, comme pour Lamouller de la FFCT, que nos « élites » sont complétement déconnectées du terrain et des besoins réels.

  14. Phanou

    Extrait du discours de François Hollande à l’ouverture de la COP21, le même jour (!!!) :

    « Mesdames et messieurs les chefs d’Etat et de gouvernement, pour résoudre la crise climatique, je vous le dis franchement : les bons sentiments, les déclarations d’intention ne suffiront pas, nous sommes au bord d’un point de rupture. Paris doit être le départ d’une profonde mutation, nous ne pouvons plus considérer la nature comme un vulgaire et inépuisable réservoir de ressources destiné à notre seul et plein accomplissement.

    Cette transformation est à la fois une obligation morale et une opportunité mondiale, parce qu’elle nous ouvre des possibilités de développement avec des énergies renouvelables, des modes de transport propres, le recyclage des déchets, l’agro-écologie, la préservation de la biodiversité, l’accès de tous aux biens publics mondiaux. »

    Et pendant ce temps, son gouvernement présentait l’amendement qui tuait l’IKV. C’est dire si l’IKV est dangereux : avec une augmentation inconsidérée du nombre de cyclistes le coût de la mesure passe de symbolique à exorbitant, tout en faisant fondre les recettes liées à la vente de carburant, à la TVA sur la vente de voitures et sur leur entretien, sur les parkings, etc…

    La « profonde mutation », qui est une « obligation morale » a ses limites. Et ces gouvernants me dégoûtent profondément.

  15. David

    La vraie raison pour laquelle le gouvernement a démantelé l’indemnité kilométrique vélo est un objectif prioritaire de décroissance.

    En effet, avec l’IKV, l’argent généré par le pédalage, en augmentant le revenu des ménages, aurait eu nécessairement, comme tout apport nouveau de revenu, un effet de relance de la consommation, et donc un effet stimulateur de croissance.

    Or, le gouvernement a décidé d’en finir avec le culte obsolète de la consommation et de la croissance.

    Ségolène Royal et Manuel Valls ont compris que cette voie était une impasse. Ils veulent désormais s’engager dans une politique écologique authentique et sans concessions à la société marchande.

    Ils veulent en finir avec la récupération de toutes les idées écologistes — jusqu’à la généralisation de l’usage de la bicyclette — pour les transformer en argent.

    Ils ont récusé l’IKV pour engager, enfin, notre pays dans une vraie société de décroissance, dans une écologie sincère qui ne considèrera plus l’argent comme une solution, mais comme le principal problème.

    Ils veulent que le vélo reste un acte gratuit, et que sa pratique devienne le fer de lance de notre prochaine révolution culturelle écologiste, décroissante et, enfin, radicale!

  16. Jean-Marc

    COP21 : COP = Commerce/Consommation/CO2 ordinairement produit, ou, en anglais « business as usual »

    21% (marge brute après impôts dans les paradis discaux)

    autre possibilité :

    CO2 p’1 : = CO2 : « c est la production de CO2 et d’ « équivalent CO² » (c-à-d de Gaz à effet de serre) par l’économie, qui prime sur tout le reste », + P’1 : « mince, fichtre et flûte !« 

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